Conseil Municipal du 20 novembre 1987




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W26 Page 001Séance du 20 Novembre 1987 - Registre 137W26 Page 001 - Délibération
137W26 Page 003Gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'honneur départementale et communale|-|Remboursement d'indemnités kilométriques à un agent communal ayant employé son véhicule personnel pour les besoins du service|-|Approbation de bail pour un appartement propriété de la commune rue Jonas - Registre 137W26 Page 003 - Délibération
137W26 Page 004Décisions modificatives de crédits - Autorisations spéciales - Registre 137W26 Page 004 - Délibération
137W26 Page 008Convention établie pour la participation d'un intervenant au point relais jeune|-|Marché d'ingénierie pour les travaux d'extension du C.R.A.C.|-|Prestation au service des restaurants scolaires - Convention - Registre 137W26 Page 008 - Délibération
137W26 Page 010Contrat d'entretien des installations de détection intrusion dans divers bâtiments - Registre 137W26 Page 010 - Délibération
137W26 Page 012Acquisition des voies principales de desserte des ilots 2 et 3 de la ZAC du Mont Chalats - Registre 137W26 Page 012 - Délibération
137W26 Page 013Décision de principe de classement dans la voirie communale des voies de l'ilot 6 et 7 de la ZAC du Mont Chalats - Registre 137W26 Page 013 - Délibération
137W26 Page 014Acquisition de la voie du lotissement de la mare Longuenoue préalable au classement|-|Classement dans la voirie communale de la rue des Castors - Registre 137W26 Page 014 - Délibération
137W26 Page 016Classement dans la voirie communale de l'avenue des Sangliers|-|Décision de principe d'acquisition des parcelles aménagées de la ZAC du Vieux Colombier - Registre 137W26 Page 016 - Délibération
137W26 Page 018Acquisition de terrain autour du Fort de Chelles - Registre 137W26 Page 018 - Délibération
137W26 Page 019Convention de remboursement de prestations archéologiques par une entreprise participant aux travaux d'extension de l'Hôtel de Ville - Registre 137W26 Page 019 - Délibération
137W26 Page 020Projet de réhabilitation du quartier des Coudreaux - Avenant à contrat avec Monsieur Perrin - Registre 137W26 Page 020 - Délibération
137W26 Page 021Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W26 Page 021 - Délibération
137W26 Page 022Questions diverses - Cession d'une parcelle de terrain par la commune à la STIM et acquisition de bureaux pour la trésorerie principale et les ASSEDIC - Registre 137W26 Page 022 - Délibération